Ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l'expérience de la Révolution française ? Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre redéfinit les constitutions de 1808 et 1812 en analysant leur formation et leur développement. Il montre que, si les précédents français étaient omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d'imitation des institutions constitutionnelles.
Table des matières
Introduction
I . - Le mythe de l’influence française
II . - Comparer des expériences constitutionnelles
III . - Crise de la monarchie catholique et Révolution française
LA CONSTITUTION FRANCO-ESPAGNOLE DE BAYONNE : UNE EXPÉRIENCE AUX ORIGINES DU LIBÉRALISME MODÉRÉ
I. - La régénération constitutionnelle de 1808
Le processus constituant de Bayonne
L’ambivalence juridique de la Constitution de Bayonne
Annexe. - Composition de la députation espagnole à Bayonne (85)
II. - La monarchie limitée du roi Joseph
Monopole et unité du pouvoir royal
Les fondements de la nueva planta bonapartiste
III. - L’expérience politique du règne espagnol de Joseph Bonaparte
Les partisans du roi français : joséphins et afrancesados
L’émergence d’un juste milieu libéral et conservateur dans la crise de la monarchie
RÉVOLUTION, CONSTITUTION DE CADIX ET NATION : LA VOIE ESPAGNOLE ET LE PRÉCÉDENT FRANÇAIS
IV. - La difficile émergence du projet constitutionnel de la révolution espagnole (1808-1810)
Les limites de la rupture de 1808 et ses interprétations immédiates
Le processus sinueux de la révolution constitutionnelle de l’Espagne
V. - L’idée constitutionnelle, de la consulta al país à Cadix (1809-1812)
Lois fondamentales et constitution, la reconstruction empirique d’une culture patria
L’expérience française et l’évolution de la notion de République
Le rejet de l’imitation des expériences étrangères
VI. - L’ordre constitutionnel de 1812, un modèle juridictionnel
Modèles constitutionnels et constitution des Cortès
La Constitution, support des droits de la nation souveraine
Un gouvernement monarchique modéré
Conclusions générales
I . - La déconstitution de 1808
II . - La Constitution de Bayonne, instrument d’intégration à l’Europe impériale
III . - La dualité irréductible de la Constitution de Bayonne
I V. - Transfert de droit, imitation d’institutions constitutionnelles et dénaturation du modèle français
V. - Révolution de l’Espagne et constitution de la nation
VI. - La réformation des lois fondamentales de la monarchie : une constitution juridictionnelle pour une nation corporative et ambihémisphérique
VII. - Les idées politiques pendant la crise de la monarchie catholique
VIII. - L’expérience française : entre précédent, modèle et référent
I X. - Le succès de Cadix en Europe et l’évolution de l’idée constitutionnelle en Espagne
La presse en parle
Hispania
2015, vol. LXXV, nº 249
La obra trata del origen del constitucionalismo escrito español. Entre los posibles enfoques desde los que cabe afrontar esta cuestión, el autor opta por uno que, como demuestra de forma brillante en estas páginas, abre muchas vías interpretativas, aunque su punto de partida sea una vieja y recurrente pregunta: ¿respondió el liberalismo español, y en concreto la Constitución de Cádiz, al modelo político jurídico surgido de la Revolución Francesa? Dicho de otra forma, ¿reprodujeron los primeros liberales españoles las ideas y experiencias constitucionales de Francia? La respuesta a esta pregunta pasa, como perfectamente señala Busaall, por identificar y comprender el lugar que en la formación de la cultura constitucional española cupo a la experiencia constitucional francesa efectiva o imaginada (el matiz, en el que el autor insiste en distintos momentos, es fundamental, pues lo segundo fue tan relevante como lo primero). Pero este libro, que exige una lectura muy atenta, no se limita a ello. Ofrece asimismo, digámoslo desde el principio, una interpretación novedosa del proceso constitucional del primer liberalismo español. Los argumentos del autor son convincentes y aunque desde una perspectiva jurídica algunos quizá puedan ser discutidos, están formulados en el marco de un rico aparato teórico y se fundamentan en un conocimiento preciso del proceso histórico. En relación con este último extremo, hay que resaltar la amplísima base documental (hecho este poco usual en los estudios sobre este campo) y el aparato bibliográfico del que se sirve el autor, abundante y muy actual.
Emilio La Parra
